Conditions générales de ventes
Article Préliminaire : Définitions
- Abonnement : Contrat signé par un adhérent abonné permettant l’accès aux prestations proposées par Wonder Camp à des tarifs préférentiels, moyennant une somme mensuelle précisée dans les conditions particulières.
- Activités : Sessions sportives animées par un coach.
- Wonder Camp : Marque de la société SAS Wonder Camp, société par actions simplifiée au capital de 10 000 euros, située au 412 Boulevard Michelet à Marseille (13009), immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 985 299 197, représentée par son Président.
- Adhérent/Abonné : Toute personne, physique ou morale, ayant souscrit un Abonnement ou acheté un Pack de Sessions vendu par Wonder Camp. L’Adhérent accepte l’ensemble des Conditions Générales de Vente à la date d’achat.
- Studio(s) : Espaces dédiés à l’activité sportive exploités par Wonder Camp.
- Conditions Générales de Vente : Les présentes dispositions régissant les relations contractuelles entre Wonder Camp et les Adhérents.
- Bloc : Succession d’une ou plusieurs sessions d’affilée.
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente constituent le cadre unique des relations juridiques entre l’Adhérent et Wonder Camp, à l’exclusion de tout autre document ou brochure publicitaire. Elles s’appliquent à tous les Adhérents.
Article 2 – Modalités d’inscription et conditions d’accès
Toute personne souhaitant participer à une session doit au préalable :
2.1 Acquisition d’un titre
- Acheter un pack de sessions (ci-après : « Pack »).
- Souscrire un abonnement (ci-après : « Abonnement »).
Une fois en possession de l’Abonnement ou du Pack, le souscripteur est considéré comme Adhérent de Wonder Camp pendant toute la durée de validité du titre acheté. L’achat de Pack ou Abonnement entraîne l’acceptation des Conditions Générales de Vente.
2.2 Inscription à une session :
- L’Adhérent doit s’inscrire préalablement en ligne sur le site Internet de Wonder Camp ou directement sur place auprès du personnel.
- La salle ne peut accueillir plus de personnes que le nombre indiqué dans l’article 17 ‘Fréquentation Maximale’. Une fois ce nombre atteint, l’inscription aux sessions est fermée.
- L’Adhérent est responsable de la vérification de l’exactitude de ses réservations et doit effectuer toute rectification au plus tard 12 heures avant le début de la session.
Les Adhérents disposant d’un Abonnement peuvent réserver leurs sessions 14 jours à l’avance. Les détenteurs d’un Pack de sessions peuvent effectuer leurs réservations 7 jours avant la date de la session.
De plus, les Adhérents abonnés peuvent inviter une personne à participer à une session par mois. Un crédit supplémentaire leur permet de réserver pour un invité de leur choix et exclusivement pour ce dernier.
Article 3 – Conditions Générales de Vente applicables
Les Conditions Générales de Vente peuvent être mises à jour ou modifiées sans préavis. Les Conditions Générales de Vente applicables sont celles en vigueur au moment de la conclusion du contrat. Le règlement intérieur applicable est celui en vigueur le jour où l’Adhérent se rend dans le Studio. En s’inscrivant aux sessions, l’Adhérent accepte de se soumettre au règlement intérieur en vigueur le jour de la session.
Article 4 – Prestations, durée, report, résiliation
4.1 Prestations
- L’Abonnement ou le Pack souscrits donnent un droit d’accès aux sessions proposées par le Studio. Ce droit est incessible.
- Les achats en boutique ne sont pas remboursables. Les achats en ligne peuvent bénéficier d’un droit de rétractation tel que prévu par la loi Hamon (selon condition Article 16 – Produits dérivés, Prêts et Retours)
- Toute annulation ou modification de session doit être effectuée au minimum 12 heures avant le début de la session réservée. Sinon, l’Adhérent se verra décompter la session réservée ou se faire appliquer des pénalités financières.
- L’Adhérent doit avoir fait contrôler son aptitude à pratiquer une activité sportive par un médecin et détenir une attestation en ce sens, à produire à la demande de Wonder Camp.
- L’Adhérent ne peut céder ou transférer l’Abonnement à un tiers.
4.2 Durée
4.2.1 Durée de validité
Packs de session :
- 1 session : Validité de 1 mois.
- 5 sessions : Validité de 3 mois.
- 10 sessions : Validité de 6 mois.
- 20 sessions : Validité de 9 mois.
Abonnements :
- 1 session par semaine (engagement de 6 mois):
- Engagement : 6 mois (soit 24 sessions)
- Prélèvements : 6 mensualités, une à la souscription puis chaque mois à la date anniversaire de la souscription.
- 2 sessions par semaine (engagement de 6 mois):
- Engagement : 6 mois (soit 48 sessions)
- Prélèvements : 6 mensualités, une à la souscription puis chaque mois à la date anniversaire de la souscription.
- 3 sessions par semaine (engagement de 6 mois) :
- Engagement : 6 mois (soit 72 sessions)
- Prélèvements : 6 mensualités, une à la souscription puis chaque mois à la date anniversaire de la souscription.
Les sessions non consommées selon la fréquence choisie (1, 2 ou 3 sessions hebdomadaires) sont reportables dans la limite de la date d’expiration de l’engagement dont elles sont issues (24 semaines à compter de la date d’activation ou de renouvellement de l’abonnement annuel), date à laquelle elles seront définitivement perdues et ne sont pas remboursables, sauf en cas de force majeure (voir 4.4.3 Conditions de suspension de l’Abonnement par l’Adhérent).
A l’issu de l’engagement de 6 mois, tous les abonnements sont reconduits tacitement pour une durée illimitée, sauf demande de résiliation par courrier (se référer à l’article 4.4.1 Résiliation sans motif)
4.2.2 Périodes de fermeture et impact sur les paiements
La salle de sport ferme 4 semaines par an pour maintenance et/ou vacances, incluant les jours fériés. Les dates de fermeture seront communiquées aux membres au moins 1 mois à l’avance. Les adhérents ne paient pas pour les 4 semaines de fermeture annuelle. Les prélèvements sont donc effectués sur 6 mensualités couvrant l’ensemble des 6 mois, incluant la période de fermeture sans frais supplémentaires pour les membres.
4.2.3 Durée et report
- L’absence d’utilisation des sessions pendant la durée de validité du titre n’entraîne pas le remboursement des sessions non utilisées.
- La durée des abonnements peut être prolongée en cas de fermeture du Centre, hors congés estivaux et période de Noël.
- La durée de validité des abonnements ou des Packs peut être suspendues et reportées par l’Adhérent sous certaines conditions (se référer à l’article 4.4.3 Conditions de suspension de l’Abonnement par l’Adhérent)
4. 3 Conditions de résiliation de l’Abonnement par WONDER CAMP
En cas de non-règlement des sommes dues, Wonder Camp se réserve le droit de suspendre l’accès aux clubs et de résilier le contrat après mise en demeure restée sans effet pendant 15 jours. L’Adhérent sera alors tenu de payer les sommes contractuellement dues jusqu’au terme de l’Abonnement et une pénalité de 8 % des sommes restant dues.
Wonder Camp se réserve le droit de suspendre l’accès aux clubs et de résilier le contrat à toute personne ayant un comportement inapproprié (se référer à l’article 6 – Règlement intérieur)
4.4 Conditions de résiliation de l’Abonnement par l’Adhérent
Les packs de sessions à la carte ne sont pas considérés comme un abonnement, ils ne peuvent pas être résiliés ou remboursés.
4.4.1 Résiliation sans motif
Après sa période d’engagement de 6 mois, l’Adhérent peut résilier son Abonnement à tout moment, sans motif, par courrier après un préavis de 14 jours ouvrés (décompté à partir de la date de réception de courrier)
4.4.2 Résiliation pour motifs spécifiques
L’Adhérent peut résilier son Abonnement à tout moment pour les raisons suivantes :
- Maladies graves (certificat médical requis).
- Accidents graves (certificat médical requis).
- Décès (acte de décès requis).
- Licenciement économique (lettre de licenciement et inscription France Travail requis).
- Mutation/déménagement (attestation de mutation ou de nouveau domicile requis).
- Grossesse (certificat médical requis).
- En cas de fermeture du studio supérieure à 2 mois, l’Adhérent pourra résilier le contrat conclu avec Wonder Camp par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, la résiliation deviendra effective dans un délai de 15 jours suivant l’envoi de cette lettre. Wonder Camp devra alors rembourser les sessions réglées et non effectuées par l’Adhérent.
4.4.3 Conditions de suspension de l’Abonnement par l’Adhérent
L’Adhérent peut suspendre son Abonnement (durée minimale de 1 mois) dans les cas suivants :
- Problèmes de santé nécessitant l’arrêt du sport : maladies ou accidents (certificat médical requis).
- Licenciement économique (lettre de licenciement et inscription France Travail requis).
- Mutation/déménagement (attestation de mutation ou de nouveau domicile requis).
- Grossesse (certificat médical requis).
- Abonnement hors période d’engagement : Limite de 2 suspensions annuelles de 2 mois maximum chacune.
L’engagement initial sera prolongé en conséquence. Durant la période de suspension aucun prélèvement ne sera effectué, ils reprendront à la fin de la suspension.
Article 5 – Tarifs et règlement
Les tarifs en vigueur sont affichés sur le site internet de Wonder Camp et à l’entrée du studio. Wonder Camp peut modifier ses tarifs. Les tarifs applicables sont ceux en vigueur au moment de la souscription de l’Abonnement ou de l’achat du Pack. Le règlement s’effectue par virement bancaire ou prélèvement automatique. Pour tout prélèvement automatique, l’Adhérent doit fournir un RIB, une photocopie de sa carte d’identité et l’autorisation de prélèvement SEPA signée
En cas d’incident de paiement, le montant du prélèvement doit être réglé directement à Wonder Camp, majoré des frais bancaires. En cas d’incidents répétés, Wonder Camp se réserve le droit de résilier le contrat et d’exiger le règlement des sommes restantes dues (voir Article 4.3 Conditions de résiliation de l’Abonnement par WONDER CAMP).
Article 6 – Règlement intérieur
Dans l’enceinte du studio, il est interdit d’importuner les Adhérents par un comportement violent ou de nature à porter atteinte à la décence, aux bonnes mœurs, à la tranquillité des Adhérents, ou encore au bon ordre et à la propreté du studio. L’Adhérent doit se conformer au présent règlement intérieur et respecter les consignes suivantes.
Ne sont pas admis dans le studio :
- Les mineurs non accompagnés d’une personne majeure, sauf autorisation parentale écrite pour la session Wonder Ado du mercredi.
- Toute personne tenant des propos sexistes, racistes ou de nature religieuse.
- Les personnes malades, blessées, porteuses de plaies, de pansements, d’infections cutanées.
- Les animaux, même tenus en laisse.
- Les personnes dont l’état de santé ne permet pas la pratique d’une activité sportive.
- Les personnes ayant des fragilités cardiaques.
Dans l’enceinte du Studio, il est interdit :
- De séjourner en dehors des heures d’ouverture.
- De pénétrer dans le centre sans Pack ou Abonnement en cours de validité, ou de participer à un cours sans y être inscrit.
- De se déshabiller ou s’habiller hors des vestiaires, ainsi que de déposer des vêtements ailleurs que dans les casiers prévus à cet effet.
- D’introduire de la nourriture, des boissons alcoolisées ou des bouteilles en verre dans le Studio.
- D’importuner les Adhérents par un comportement violent ou inapproprié.
- De courir dans le Studio.
- De fumer dans le Studio.
Sécurité :
- En cas d’incident ou d’accident, les Adhérents doivent prévenir immédiatement, par ordre de priorité, le coach, la réception du Studio, et les pompiers ou le SAMU.
- Les Adhérents doivent respecter les consignes et injonctions faites par le coach.
- Dans le cas d’un individu dont le comportement présente un danger pour les Adhérents, le personnel du Studio ou pour lui-même, Wonder Camp pourra faire intervenir les forces de l’ordre.
- L’ouverture des sorties de secours est interdite sauf en cas d’urgence.
Déshabillage, habillage et conservation des effets vestimentaires :
- Les Adhérents doivent obligatoirement se déshabiller et s’habiller dans le vestiaire mis à disposition et laisser celui-ci dans un parfait état de propreté.
- L’accès au vestiaire est réservé exclusivement aux personnes de même sexe.
- Les Adhérents doivent déposer leurs vêtements dans un casier.
Hygiène et tenue des Adhérents :
- Chaque Adhérent doit être muni de vêtements adaptés à la pratique sportive et de chaussures adaptées. Wonder Camp se réserve le droit de refuser l’accès à la session à toute personne ne répondant pas à ces attentes. Aucun remboursement de session ne sera permis dans de telles circonstances.
Article 7 – Modalités de paiement par carte bancaire
L’Adhérent pourra régler ses achats directement sur le site internet de Wonder Camp. Le montant de la commande ne sera débité qu’au moment de sa validation. Le paiement par carte bancaire est sécurisé par un système de cryptage fourni par PAYLINE. Par conséquent, Wonder Camp ne peut accéder au numéro de la carte du client, qui transite en toute confidentialité. Seules les cartes bancaires nationales ainsi que les cartes Visa et Mastercard seront admises par le système de sécurisation.
Article 8 – Assurance
Wonder Camp rappelle qu’il n’entre pas dans ses missions de surveiller les effets personnels des Adhérents qui n’auront pas été rangés dans un casier verrouillé. L’Adhérent est invité à souscrire une assurance complémentaire couvrant les risques liés aux activités sportives dispensées dans le studio Wonder Camp. Conformément à l’article 38 de la loi du 16 juillet 1984, Wonder Camp informe l’Adhérent de son droit de souscrire une assurance « individuelle accident » qui couvrira toutes les activités qu’il est susceptible de pratiquer au sein du studio Wonder Camp. Cette garantie est facultative et reste à la charge entière de l’Adhérent.
Article 9 – Irrévocabilité de l’adhésion et délai de rétractation
L’achat de Pack ou Abonnement entraîne l’acceptation pure et simple des présentes conditions générales de vente. En cas de souscription d’un Abonnement ou d’acquisition de Pack à distance, l’Adhérent bénéficiera, conformément aux dispositions des articles L121-19 et suivants du Code de la consommation, d’un délai de quatorze (14) jours francs pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour. L’Adhérent peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d’existence. Dans ce cas, il continuerait à exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Ce droit de rétractation n’est pas applicable aux personnes morales qui souscriront des Packs de session ou des Abonnements. Les Packs de sessions et Abonnements sont nominatifs et ne peuvent en aucun cas être cédés à des tiers par l’Adhérent.
Article 10 – Règlement des litiges
La présente convention est régie par le droit français. Tout différend entre l’Adhérent et Wonder Camp relatif à l’existence, la validité, l’interprétation, l’exécution et la réalisation de la présente convention sera soumis à la compétence des juridictions compétentes, étant rappelé que l’Adhérent consommateur pourra saisir l’une des juridictions territorialement compétentes du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.
Article 11 – Informations sur le médiateur de la consommation
Toute réclamation doit être adressée, en premier lieu, au service client de Wonder Camp en vue de la recherche d’une solution amiable. Lorsque l’Adhérent n’a pas obtenu de réponse satisfaisante, il peut saisir l’entité de la Médiation de la consommation (AME) dans un délai d’un an à compter des faits litigieux. Les coordonnées de la Médiation de la consommation AME sont les suivantes :
- https://www.mediateurfevad.fr/
- Médiateur de la consommation FEVAD BP 20015 – 75362 PARIS CEDEX 8
- Email : mediateurduecommerce@fevad.com
Article 12 – Autres dispositions
12.1 Accord intégral :
L’ensemble des stipulations des Conditions Générales de Vente constitue l’intégralité de l’accord entre Wonder Camp et l’Adhérent eu égard à son objet et remplace et annule toutes déclarations, négociations, engagements, communications orales ou écrites, acceptations, ententes, conventions et accords préalables entre les parties.
12.2 Nullité d’une disposition :
Si l’une des dispositions de la présente convention s’avère contraire à une loi ou une réglementation applicable, cette disposition sera réputée écartée, sans que cela n’affecte la validité des autres dispositions de la présente convention.
Article 13 –Annulation et Force Majeure
- Wonder Camp s’engage à faire ses meilleurs efforts pour respecter les obligations édictées dans ses Conditions Générales de Vente.
- Dans l’hypothèse où elle ne serait pas en mesure d’exécuter ses obligations en raison d’événements indépendants de sa volonté ou sur lesquels elle n’a pas de maîtrise, sa responsabilité ne pourra pas être engagée.
- Wonder Camp se réserve également le droit d’annuler une session 12h avant, en cas de manque de personnel ou de participants à une session (moins de 3 personnes). En cas d’annulation d’une session, l’Adhérent pourra bénéficier d’un allongement du délai de validité de son Abonnement et/ou de son Pack de sessions, d’une semaine par rapport à la date d’expiration initialement prévue.
Article 14 – Sécurité et limitation de responsabilité
Lors de la souscription à un Abonnement ou à un Pack de sessions, l’Adhérent certifie être en condition physique adéquate pour pratiquer une activité sportive. Wonder Camp précise qu’il n’assume aucune responsabilité quant à la surveillance des effets personnels non rangés dans un casier verrouillé. Chaque Adhérent reste individuellement responsable des accidents qu’il pourrait provoquer ou dans lesquels il serait impliqué.
Article 15 – Information, fichiers et liberté
Les informations personnelles de l’Adhérent sont utilisées exclusivement pour la gestion de son Abonnement ou Pack de sessions par Wonder Camp. En vertu de la législation en vigueur, Wonder Camp peut envoyer des emails et sms à l’Adhérent, à moins que celui-ci ne s’y oppose explicitement. L’Adhérent dispose d’un droit d’accès et de rectification de ses données personnelles.
Article 16 – Produits dérivés, Prêts et Retours
Wonder Camp met à disposition des serviettes à chaque session. Après utilisation, le client doit déposer sa serviette de bain dans les bacs prévus à cet effet.
Toute non-restitution des objets prêtés sera facturée.
Concernant les retours, Wonder Camp s’engage à rembourser intégralement tout article retourné dans les 7 jours suivant l’achat, à condition que les articles soient retournés dans leur état d’origine, c’est-à-dire non endommagés, non tachés, non lavés, non déformés, et non usés, avec toutes les étiquettes intactes.
Article 17 – Divers
Fréquentation maximale
La capacité maximale autorisée est de 14 personnes par session et de 60 personnes pour l’ensemble de l’établissement.
Horaires d’accès
L’accès au studio Wonder Camp est conditionné par les horaires des sessions disponibles sur le site https://www.wondercamp.fr. Les portes ouvrent 30 minutes avant le début de la première session et ferment 30 minutes après la fin de la dernière session du bloc. L’Adhérent doit arriver 15 minutes avant le début de sa session. En cas de retard, l’accès au studio et à la session réservée peut être refusé, entraînant la perte de la session ou des pénalités financières. L’accès au studio et à ses équipements est strictement interdit en dehors des périodes de session. Aucune présence de clients ne sera autorisée au-delà de ces horaires, sauf dérogation spéciale.
Vidéo surveillance
Le studio est sous vidéosurveillance 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.
Il est strictement interdit de détériorer les installations et équipements. Toute dégradation sera réparée aux frais du contrevenant, et des poursuites judiciaires pourront être engagées. Tout comportement portant atteinte à la décence, aux bonnes mœurs, à la tranquillité des Adhérents, ou au bon ordre et à la propreté du Centre est interdit et pourra entraîner une expulsion immédiate.